MENTIONS LÉGALES

P&T Technologie SAS Société par Action Simplifiée au capital de 1 000 000 Euros RCS Rennes B 440 598 639 Directeur Général : H. Robert Conrad P&T Technologie SAS est une filiale du groupe Energiequelle GmbH Le site pt-technologie.fr est hébergé par : Dynamips Société par actions simplifiée au capital de 270.000 euros 373 Route de Vannes – 44800 ST HERBLAIN RCS Nantes B 433 945 227 Le site Internet www.pt-technologie.fr (le Site) est la propriété exclusive de la société P&T Technologie SAS. La consultation du Site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes. L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).

 

1 – Contenu du Site

Le Site est exploité par Dynamips.
Site de présentation des activités de l’entreprise P&T Technologie, dont le domaine professionnel est le développement, la construction et l’exploitation de parcs éoliens.

2 – Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont P&T Technologie est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

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3 – Crédits photos

ASC for P&T Technologie SAS, PDR for P&T Technologie SAS, P&T Technologie SAS, P.Lienard/Eurovia, Aurélien Scheer Photographe Ambulant.

4 – Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Rennes sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.

5 – Collecte de données personnelles

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