MENTIONS LÉGALES

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1 – Contenu du Site

Le Site est exploité par Dynamips.
Site de présentation des activités de l’entreprise Energiequelle SAS, dont le domaine professionnel est le développement, la construction et l’exploitation de parcs éoliens.

2 – Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont Energiequelle SAS est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

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3 – Crédits photos

ASC for Energiequelle SAS, PDR for Energiequelle SAS, Energiequelle SAS, P.Lienard/Eurovia, Aurélien Scheer Photographe Ambulant.

4 – Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Rennes sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.

5 – Collecte de données personnelles

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